Mentions légales
ECPRB (Énergies Citoyennes Pays Rhin-Brisach)
Adresse : 16, rue de Neuf-Brisach, 68600 Volgelsheim
Téléphone : 01 02 03 04 05
Email : contact@ecprb.com
Directeur de la publication : Eric Scheer
Propriété intellectuelle :
Le contenu du site (textes, images, vidéos, etc.) est la propriété exclusive d’ECPRB, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord écrit d’ECPRB.
Protection des données personnelles :
ECPRB s’engage à respecter la confidentialité des informations personnelles fournies par les visiteurs du site. Les données collectées sont utilisées uniquement dans le cadre des services proposés par ECPRB et ne sont en aucun cas communiquées à des tiers sans le consentement explicite des utilisateurs.
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant vos données personnelles. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un email à contact@ecrpb.com ou un courrier à l’adresse suivante : 16, rue de Neuf-Brisach, 68600 Volgelsheim.
Cookies :
Le site ECPRB utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et fournir des services adaptés. En naviguant sur ce site, vous acceptez l’utilisation des cookies. Vous pouvez toutefois configurer votre navigateur pour refuser les cookies.
Responsabilité :
ECPRB met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations fiables et vérifiées. Cependant, ECPRB ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions, ou des résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations.
Liens hypertextes :
Le site ECPRB peut contenir des liens vers d’autres sites. ECPRB n’assume aucune responsabilité quant au contenu de ces sites externes.
Modifications des mentions légales :
ECPRB se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
Droit applicable et juridiction compétente :
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution sera de la compétence exclusive des tribunaux français.
Pour toute question, veuillez nous contacter à contact@ecrpb.com.
